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Société : ISACAR LOISIRS
SIRET : 397 477 506 00026
RCS : Annecy
N° TVA Intracom FR : FR-84397477506
Siège Social : Route d’Annecy – 74370 Charvonnex
Directeur de la Publication : Benoît GUILLERMIN

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Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Création graphique – Intégration et développement

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74650 Chavanod
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La marque « Isacar Loisirs » est une marque distribuée par la société ISACAR LOISIRS.

Traitement des données à caractère personnel

Le site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n°1770108
ISACAR LOISIRS vous invite à prendre connaissance de la norme simplifiée n° 48 issue de la Délibération n° 2012-209 du 21 juin 2012 portant création d’une norme simplifiée concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion de clients et de prospects à l’adresse suivante http://www.cnil.fr/documentation/deliberations/deliberation/delib/184/, qui constitue le socle de sa déclaration auprès de la CNIL et notamment pour comprendre les finalités des traitements opérés.

Les données personnelles qui peuvent être collectées et traitées lors de la navigation sur ce site Internet sont exclusivement destinées à l’utilisation de ce site. Les messages électroniques comprenant vos coordonnées sont exploités pour répondre à vos demandes. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez gratuitement d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, vous pouvez adresser votre demande par courrier par voie électronique ou postale en justifiant de votre identité au formulaire de contact suivant : http://www.isacar-loisirs.com/contact/.

Conditions d’utilisations du site

La société ISACAR LOISIRS se réserve le droit de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site. L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales et s’engage à les respecter. Il appartient à l’utilisateur de faire des informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.

Propriété Intellectuelle

Les informations, documents et photos de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société ISACAR LOISIRS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Les images figurants sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectués à partir des éléments du site, est interdite sans l’autorisation expresse de la société ISACAR LOISIRS, au sens de l’article L713-2 du Code de propriété intellectuelle.

Logo « Isacar Loisirs »

Le logo de la marque « Isacar Loisirs » ne peut être modifié (proportions, couleurs, éléments) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Le logo de la marque « Isacar Loisirs » ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la société ISACAR LOISIRS ou des actions de partenariats dûment établies. La marque « Isacar Loisirs » se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la société ISACAR LOISIRS. La marque « Isacar Loisirs » se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo à tout moment et sans préavis.

Médiation des litiges de la consommation

Toute réclamation sera adressée par l’acheteur au vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse de l’établissement vendeur figurant sur le bon de commande. Conformément à l’article 612-1 du Code de la consommation, l’acheteur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution du litige qui l’oppose au vendeur. A cet effet, le médiateur proposé par le vendeur à l’acheteur est CM2C. Le médiateur peut être joint sur www.cm2c.net ou CM2C 49 Rue de Ponthieu 75008 Paris – cm2c@cm2c.net.

Établissements de liens

La société ISACAR LOISIRS autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et le site www.isacar-loisirs.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.isacar-loisirs.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de la société ISACAR LOISIRS doit être faite par courriel. La société ISACAR LOISIRS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

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